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Résidences Métropole

SARL DEFLEURY
14 RUE NICOLAS BACHELIER
31000 TOULOUSE
FRANCE

Téléphone : + 33 (0)7 82 88 07 32
Mail : contact@residences-metropole.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE

Monsieur Stéphane ALCARAZ

CRÉATION DU SITE

La création et réalisation du site est assurée par la société OpenStudio dont le siège social est situé 5 rue Jean Rochon, 63000 Cermont-Ferrand - htttps://open.studio

HÉBERGEMENT DU SITE

L'hébergement du site est assuré par la société Infomaniak, rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site https://residences-metropole.com (le Site) est la propriété de la SARL DEFLEURY, dont le siège social est situé 14 Rue Nicolas Bachelier
31000 Toulouse - France.

CONTENU DU SITE

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, les vidéos et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la SARL DEFLEURY et de Monsieur Stéphane ALCARAZ, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

LOGO ET MARQUE RÉSIDENCE MÉTROPOLE

Le logo et la marque Résidence Métropole est la propriété unique de la SARL DEFLEURY.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite

LICENCE D'UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Du seul fait de sa connexion au site residences-metropole.com, l'utilisateur reconnaît accepter de la SARL DEFLEURY une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
  • Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
  • Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la SARL DEFLEURY. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@residences-metrople.com

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La SARL DEFLEURY s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à la SARL DEFLEURY pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante :

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14 Rue Nicolas Bachelier
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ou par e-mail : contact@residences-metrople.com

MAINTENANCE DU SITE

La société OpenStudio, dont le siège social est situé 5 rue Jean Rochon, 63000 Clermont-Ferrand - France, représentée par Monsieur Franck Allimant, assure avec Monsieur Stéphane ALCARAZ la réalisation, l'intégration et la maintenance du site residences-metrople.com.

AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

Pour mettre en place un lien avec le site et pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site residences-metropole.com, adressez votre demande par courrier à l'adresse:

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14 Rue Nicolas Bachelier
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ou par e-mail : contact@residences-metrople.com

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.